{
    "id": "boamp:26-101774",
    "url": "https://outfortender.com/tender/boamp-26-101774",
    "official_notice": "https://www.boamp.fr/avis/detail/26-101774",
    "title": "ACCORD-CADRE MONO ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE ET A LA LIVRAISON DE CONSOMMABLES ET DE MATERIELS ELECTRIQUES - Relance du lot n° 4-.",
    "titles": {
        "fr": "ACCORD-CADRE MONO ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE ET A LA LIVRAISON DE CONSOMMABLES ET DE MATERIELS ELECTRIQUES - Relance du lot n° 4-."
    },
    "description": "Le présent accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de consommables et de matériels électriques. La consultation est passée selon une procédure adaptée en application des articles L. 2120-1-2°, L. 2123-1-1° et R. 2123-1-1° du Code de la commande publique (CCP). L’accord-cadre est mono-attributaire. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions aux articles R2162-1 à 6 du CCP, et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R. 2162-4 alinéa 2° du CCP avec des montants maximums annuels fixés à : Lot n°4: Fils et Cables : 10 000€ HT. Les lots n° 1, 2 et 3 ayant été attribués lors d’une précédente consultation, la présente consultation porte uniquement sur la relance du lot n° 4, déclaré sans suite pour un motif d’intérêt général par décision n° D2026/0087 du 14 octobre 2026. Les prix applicables seront ceux du bordereau des prix unitaires. Les prix seront appliqués aux quantités réellement commandées. - Durée de l’accord-cadre. Le présent accord-cadre est passé pour une période de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra ensuite être renouvelé 2 fois, tacitement, pour une période de 1 an. Sa durée ne pourra donc excéder 3 ans. Si la Collectivité décide de ne pas reconduire l’accord-cadre, elle adressera au titulaire, au moins 1 mois avant son échéance, une lettre de non reconduction en recommandé avec accusé de réception via son profil d’acheteur Xmarches.fr. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du CCP.-.",
    "description_language": "fr",
    "buyer": "Commune de Troyes",
    "country": "FR",
    "country_name": "France",
    "procedure": "Procédure Ouverte",
    "published": "2026-10-20",
    "deadline": "2026-11-13T17:00:00+00:00",
    "status": "open",
    "source": "boamp"
}