{
    "id": "boamp:26-102294",
    "url": "https://outfortender.com/tender/boamp-26-102294",
    "official_notice": "https://www.boamp.fr/avis/detail/26-102294",
    "title": "Fourniture et livraison de sacs jaunes translucides pour la collecte des emballages ménagers recyclables pour 2027-2028-2029 Demande Echantillons",
    "titles": {
        "fr": "Fourniture et livraison de sacs jaunes translucides pour la collecte des emballages ménagers recyclables pour 2027-2028-2029 Demande Echantillons"
    },
    "description": "Accord-cadre à bons de commande, passé par un pouvoir adjudicateur avec maximum et sans négociation ni remise en compétition lors de l'émission des bons de commande, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Public. Le montant maximum de commandes pour l'année est de 70 000 euro(s) HT. Les variantes à l'initiative du candidat seront acceptées sous réserve de proposer une offre de base respectant les normes stipulées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (article 4)",
    "description_language": "fr",
    "buyer": "Sictom Nord Allier - Collecte sélective",
    "country": "FR",
    "country_name": "France",
    "category": "Leather, textiles, plastics and rubber",
    "cpv": "19640000",
    "procedure": "Procédure Ouverte",
    "published": "2026-10-21",
    "deadline": "2026-11-27T14:00:00+00:00",
    "status": "open",
    "source": "boamp"
}