{
    "id": "boamp:26-87461",
    "url": "https://outfortender.com/tender/boamp-26-87461",
    "official_notice": "https://www.boamp.fr/avis/detail/26-87461",
    "title": "Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture de granulats pour la Ville de Troyes - Lots n° 1 et 2-.",
    "titles": {
        "fr": "Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture de granulats pour la Ville de Troyes - Lots n° 1 et 2-."
    },
    "description": "Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de granulats destinés à l’entretien de la voirie communale. La consultation est passée selon une procédure adaptée en application des articles L. 2120-1-2, L. 2123-1-1° et R. 2123-1-1° du Code de la commande publique (CCP). L’accord-cadre est mono-attributaire. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à 6 du CCP, et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R.2162-4 alinéa 2° du CCP, sans des montants minimums et avec des montants maximums, sur toute la durée de l’accord-cadre, fixés en valeur comme suit : Lot 1 : Fourniture avec ou sans livraison de concassés 100 000 € HT et Lot 2 : Fourniture avec ou sans livraison de sables et gravillons 100 000 € HT. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans ferme à compter de sa date de notification au titulaire. L'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité de l’accord-cadre.-.",
    "description_language": "fr",
    "buyer": "Commune de Troyes",
    "country": "FR",
    "country_name": "France",
    "category": "Mining, metals and minerals",
    "cpv": "14212000",
    "procedure": "Procédure Ouverte",
    "published": "2026-09-09",
    "deadline": "2026-10-05T17:00:00+00:00",
    "status": "open",
    "source": "boamp"
}