{
    "id": "boamp:26-91376",
    "url": "https://outfortender.com/tender/boamp-26-91376",
    "official_notice": "https://www.boamp.fr/avis/detail/26-91376",
    "title": "Nettoyage des toitures et terrasses des bâtiments municipaux",
    "titles": {
        "fr": "Nettoyage des toitures et terrasses des bâtiments municipaux"
    },
    "description": "Les stipulations du présent accord-cadre concernent le nettoyage des toitures et terrasses des bâtiments municipaux d'Aix-les-Bains. L'accord-cadre n'est pas alloti car son objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes pertinentes. Procédure adaptée prévue aux articles L2123-1, R 2123-1 du code de la commande publique. Accord-cadre de services mono-attributaire à bons de commande prévu aux articles R 2162-1 à R 2162-6 du code de la commande publique pour les montants maximums suivants : 25 000 € HT/an. Territoire de la Ville d'Aix-les-Bains. L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 1 an à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification si elle est postérieure au 01/01/2027. L'accord-cadre sera susceptible d'être reconduit 3 fois pour une même durée avec les mêmes caractéristiques, en application de l'article R 2112-4 du code de la commande publique. Variantes non autorisées.",
    "description_language": "fr",
    "buyer": "Ville d'Aix les Bains",
    "country": "FR",
    "country_name": "France",
    "category": "Construction work",
    "cpv": "45261900",
    "procedure": "Procédure Ouverte",
    "published": "2026-09-22",
    "deadline": "2026-10-22T16:00:00+00:00",
    "status": "open",
    "source": "boamp"
}