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    "id": "boamp:26-94738",
    "url": "https://outfortender.com/tender/boamp-26-94738",
    "official_notice": "https://www.boamp.fr/avis/detail/26-94738",
    "title": "Location d'engins de terrassement avec chauffeur pour la réalisation d'opérations archéologiques - Années 2027 et 2028",
    "titles": {
        "fr": "Location d'engins de terrassement avec chauffeur pour la réalisation d'opérations archéologiques - Années 2027 et 2028"
    },
    "description": "La présente consultation concerne la location d'engins de terrassement avec chauffeur pour la réalisation d'opérations archéologiques - années 2027 et 2028. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1er janvier 2027, reconductible une fois. Le montant maximum annuel est fixé à 100 000 euro(s) HT",
    "description_language": "fr",
    "buyer": "Conseil Départemental de la Mayenne",
    "country": "FR",
    "country_name": "France",
    "category": "Transport services",
    "cpv": "60182000",
    "procedure": "Procédure Ouverte",
    "published": "2026-10-01",
    "deadline": "2026-10-29T17:00:00+00:00",
    "status": "open",
    "source": "boamp"
}