{
    "id": "boamp:26-95017",
    "url": "https://outfortender.com/tender/boamp-26-95017",
    "official_notice": "https://www.boamp.fr/avis/detail/26-95017",
    "title": "Accord-cadre mono-atributaire à bons de commande relatif à la fourniture et à la livraison de fondants routiers - Relance des lots 1 et 2-.",
    "titles": {
        "fr": "Accord-cadre mono-atributaire à bons de commande relatif à la fourniture et à la livraison de fondants routiers - Relance des lots 1 et 2-."
    },
    "description": "Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande porte sur la fourniture et la livraison de fondants routiers en vrac et en sacs destinés au salage des voies communales et des espaces publics. L’accord-cadre est mono-attributaire. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions aux articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique (CCP), et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R. 2162-4 alinéa 2° (CCP) sans un montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé en valeur : Lot 1 - Fourniture et livraison de fondant routier : 25 000 € HT et Lot 2 - Fourniture et livraison de sacs de sel de déneigement :10 000 € HT Les prix applicables seront ceux du bordereau des prix unitaires. Les prix seront appliqués aux quantités réellement commandées. Le présent accord-cadre est passé pour une période de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra ensuite être renouvelé 3 fois, tacitement, pour une période de 1 an. Sa durée ne pourra donc excéder 4 ans.-.",
    "description_language": "fr",
    "buyer": "Commune de Troyes",
    "country": "FR",
    "country_name": "France",
    "category": "Transport equipment",
    "cpv": "34927100",
    "procedure": "Procédure Ouverte",
    "published": "2026-10-01",
    "deadline": "2026-10-26T17:00:00+00:00",
    "status": "open",
    "source": "boamp"
}