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    "id": "boamp:26-96345",
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    "title": "URBANISTE CONSEIL - MISSIONS DE CONSEIL ET D'ASSISTANCE EN URBANISM-.",
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        "fr": "URBANISTE CONSEIL - MISSIONS DE CONSEIL ET D'ASSISTANCE EN URBANISM-."
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    "description": "Afin de réussir au mieux le développement des projets, en cours et à venir, portés par la Ville de Vandœuvre et de tout autre projet architectural ou d’aménagement urbain public ou privé, la Commune souhaite recourir à l’expertise d’un urbaniste conseil. Il s’agit d’une relance suite à la déclaration sans suite de la précédente consultation. La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum mais avec un montant maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande: Montant maximum : - 70 000 € HT/AN . Aucune variante n'est autorisée. Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation. Le candidat ou son groupement devront obligatoirement être dotés des compétences suivantes : • Urbaniste (diplôme et expérience significative requis) ; • Techniques de communication, de concertation, médiation, écoute. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.-.",
    "description_language": "fr",
    "buyer": "VANDOEUVRE-LES-NANCY",
    "country": "FR",
    "country_name": "France",
    "procedure": "Procédure Ouverte",
    "published": "2026-10-06",
    "deadline": "2026-11-06T12:00:00+00:00",
    "status": "open",
    "source": "boamp"
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