{
    "id": "ted:629162-2026",
    "url": "https://outfortender.com/tender/ted-629162-2026",
    "official_notice": "https://ted.europa.eu/en/notice/629162-2026/html",
    "title": "Traitement des déchets issus des déchetteries de Saint-Antoine-du-Rocher, de Pernay et de Saint-Paterne-Racan - Relance du lot n°3 « Traitement déchets verts et souches »",
    "titles": {
        "fr": "Traitement des déchets issus des déchetteries de Saint-Antoine-du-Rocher, de Pernay et de Saint-Paterne-Racan - Relance du lot n°3 « Traitement déchets verts et souches »"
    },
    "description": "La présente consultation a pour objet le traitement des déchets issus des déchetteries de Saint-Antoine-du-Rocher, de Pernay et de Saint-Paterne-Racan - Lot n°3 « Traitement des déchets verts et souches ». Ce lot a été déclaré sans suite lors de la consultation 2026TRAITEMENTD. Elle concerne la réalisation d'une prestation de service au sens de l'article L 1111-4 du Code de la commande publique (CCP) et l'ensemble des prestations à réaliser est décrit dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes. Le lieu d'exécution des prestations à réaliser est le site du Titulaire",
    "description_language": "fr",
    "buyer": "Communauté de Communes Gâtine-Racan",
    "country": "FR",
    "country_name": "France",
    "category": "Sewage, refuse, cleaning and environmental services",
    "cpv": "90500000",
    "value": {
        "amount": 435000,
        "currency": "EUR"
    },
    "procedure": "open",
    "published": "2026-09-14",
    "deadline": "2026-10-14T09:00:00+02:00",
    "status": "open",
    "source": "ted"
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