{
    "id": "ted:646438-2026",
    "url": "https://outfortender.com/tender/ted-646438-2026",
    "official_notice": "https://ted.europa.eu/en/notice/646438-2026/html",
    "title": "Travaux d'infrastructure sur le territoire de Coeur d'Essonne Agglomération",
    "titles": {
        "fr": "Travaux d'infrastructure sur le territoire de Coeur d'Essonne Agglomération"
    },
    "description": "La présente consultation concerne un accord-cadre à marchés subséquents pour les travaux d'infrastructure sur le territoire de Coeur d'Essonne Agglomération. Les prestations sont réparties en 2 lots. Il sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques. Cet accord-cadre est conclu pour un groupement de commande dont le coordonnateur est Coeur d'Essonne Agglomération qui procède à la passation du présent accord-cadre. Les membres du groupement, qui assurent chacun pour leur part, l'exécution de leurs besoins, sont les suivants : Régie publique Eau Coeur d'Essonne et Coeur d'Essonne Agglomération. L'accord-cadre à marché subséquent sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2027, ou à sa date de notification si le présent contrat est notifié postérieurement au 1er janvier 2027, jusqu'au 31 décembre 2027. Il est renouvelable 3 fois par période annuelle successive. A titre indicatif et non contractuel, l'estimation de l'accord cadre est de 22 000 000 euros HT par an pour l'ensemble des lots",
    "description_language": "fr",
    "buyer": "COEUR ESSONNE AGGLOMERATION",
    "country": "FR",
    "country_name": "France",
    "category": "Construction work",
    "cpv": "45233120",
    "value": {
        "amount": 88000000,
        "currency": "EUR"
    },
    "procedure": "open",
    "published": "2026-09-21",
    "deadline": "2026-10-29T16:00:00+01:00",
    "status": "open",
    "source": "ted"
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