{
    "id": "ted:651616-2026",
    "url": "https://outfortender.com/tender/ted-651616-2026",
    "official_notice": "https://ted.europa.eu/en/notice/651616-2026/html",
    "title": "Maintenance des groupes de froid, PAC, chambres froides et climatisations à détente directe",
    "titles": {
        "fr": "Maintenance des groupes de froid, PAC, chambres froides et climatisations à détente directe"
    },
    "description": "La présente consultation est lancée par l'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Drôme Ardèche Vercors conformément aux dispositions de l'article R.6132-16 du Code de la santé publique. Elle concerne : CH de Valence, Hôpitaux Drôme Nord, CH Drôme Vivarais, CH de Crest, CH Intercommunal Vercors Isère, CHde Die, CH de Tournon, CH de Lamastre, CH du Cheylard, Ehpad La Cerreno, GCS Restauration Nord-Drôme (GCS RND) --- Forme du contrat Le marché est un marché composite (ordinaire et accord-cadre à bons de commande) : Une partie forfaitaire (DPGF) qui concerne la maintenance préventive et une partie accord-cadre à bon de commande (BPU) pour les prestations de maintenance hors forfait, elle est soumise aux dispositions des articles R2121-8, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Cet accord-cadre est sans minimum mais avec un maximum (détail au RC)",
    "description_language": "fr",
    "buyer": "Centre Hospitalier de Valence - Etablissement support GHT DAV",
    "country": "FR",
    "country_name": "France",
    "category": "Repair and maintenance services",
    "cpv": "50730000",
    "procedure": "open",
    "published": "2026-09-22",
    "deadline": "2026-10-30T16:00:00+01:00",
    "status": "open",
    "source": "ted"
}