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    "id": "ted:653981-2026",
    "url": "https://outfortender.com/tender/ted-653981-2026",
    "official_notice": "https://ted.europa.eu/en/notice/653981-2026/html",
    "title": "Accord-cadre de Travaux tous corps d'état (TCE)",
    "titles": {
        "fr": "Accord-cadre de Travaux tous corps d'état (TCE)"
    },
    "description": "Le présent marché est passé dans le cadre des Travaux Tous Corps d'Etat du patrimoine bâti de la commune de Décines-Charpieu. Le présent marché est établi selon la procédure de l'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles L2124-1, L2124-2, R2124-1, R. 2124-2-1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Le présent marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une période d'un an chacune, soit une durée maximale de 4 ans. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire mixte, avec un maximum de trois titulaires par lot. Au regard de leurs spécificités techniques particulières, les lots 7 « CVC-Plomberie » et 8 « Accessibilité » feront l'objet d'une consultation propre, lancée ultérieurement",
    "description_language": "fr",
    "buyer": "Ville de Décines-Charpieu",
    "country": "FR",
    "country_name": "France",
    "category": "Construction work",
    "cpv": "45300000",
    "value": {
        "amount": 1480000,
        "currency": "EUR"
    },
    "procedure": "open",
    "published": "2026-09-23",
    "deadline": "2026-10-02T14:00:00+02:00",
    "status": "open",
    "source": "ted"
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