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    "id": "ted:658177-2026",
    "url": "https://outfortender.com/tender/ted-658177-2026",
    "official_notice": "https://ted.europa.eu/en/notice/658177-2026/html",
    "title": "FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR LES POTEAUX D'ARRET DES AUTOBUS ET AUTOCARS DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (RTM)",
    "titles": {
        "fr": "FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR LES POTEAUX D'ARRET DES AUTOBUS ET AUTOCARS DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (RTM)"
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    "description": "1/ La consultation est décomposée en 3 lots ci-après énoncés : Lot n°1 : Fourniture de pièces détachées pour les poteaux d'arrêt des autobus et autocars de marque CITYZ MEDIA ; Lot n°2 : Fourniture de pièces détachées pour les poteaux d'arrêt des autobus et autocars de marque URBANEO ; Lot n°3 : Fourniture de pièces détachées pour les poteaux d'arrêt des autobus et autocars de marque MDO. Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé. Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du Cahier des Clauses Particulières (CCP) commun à tous les lots et son annexe propre à chaque lot, documents joints au présent Avis d'appel public à la concurrence. 2/ Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la Commande Publique, désigné ci-après « Le Code ». 3/ Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code). En application de l'article R2162-4 du Code, chaque contrat est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur leur durée (5 ans), à savoir : Lot n°1 : 3 000 000,00 euros HT ; Lot n°2 : 850 000,00 euros HT ; Lot n°3 : 2 500 000,00 euros HT. 4/ Il s'agit de marchés publics de fournitures qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. 5/ La durée de chaque accord-cadre est de cinq ans ferme, à compter de leur date de notification.",
    "description_language": "fr",
    "buyer": "RTM - Régie des Transports Métropolitains",
    "country": "FR",
    "country_name": "France",
    "category": "Transport equipment",
    "cpv": "34928440",
    "procedure": "neg-w-call",
    "published": "2026-09-24",
    "deadline": "2026-10-08T16:00:00+02:00",
    "status": "open",
    "source": "ted"
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