{
    "id": "ted:660692-2026",
    "url": "https://outfortender.com/tender/ted-660692-2026",
    "official_notice": "https://ted.europa.eu/en/notice/660692-2026/html",
    "title": "Location d'équipements de collecte, évacuation et traitement des déchets du centre technique municipal",
    "titles": {
        "fr": "Location d'équipements de collecte, évacuation et traitement des déchets du centre technique municipal",
        "nl": "verwerking – Location d'équipements de collecte, évacuation et traitement des déchets du centre technique municipal"
    },
    "description": "L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché a pour objet d'assurer, pour le compte de la Ville de Divonne-les-Bains, la location des équipements destinés à la collecte des déchets produits au Centre Technique Municipal, leur évacuation vers les filières de traitement ou de valorisation appropriées ainsi que leur traitement ou leur valorisation conformément à la réglementation en vigueur",
    "description_language": "fr",
    "buyer": "Commune de Divonne-les-Bains",
    "country": "FR",
    "country_name": "France",
    "category": "Sewage, refuse, cleaning and environmental services",
    "cpv": "90510000",
    "procedure": "open",
    "published": "2026-09-25",
    "deadline": "2026-10-26T13:00:00+01:00",
    "status": "open",
    "source": "ted"
}