{
    "id": "ted:661840-2026",
    "url": "https://outfortender.com/tender/ted-661840-2026",
    "official_notice": "https://ted.europa.eu/en/notice/661840-2026/html",
    "title": "Fourniture de denrées alimentaires destinées aux résidences pour personnes âgées du territoire",
    "titles": {
        "fr": "Fourniture de denrées alimentaires destinées aux résidences pour personnes âgées du territoire"
    },
    "description": "TYPE ET FORME DE CONTRATS: Chaque lot sera conclu sous la forme d'un accord-cadre avec maximum, en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Chaque lot sera attribué à un seul opérateur économique et donnera lieu à l'émission de bons de commande. DUREE DU CONTRAT : Chaque lot sera conclu pour une période initiale de 1 an, du 1er janvier(ou si sa notification intervient postérieurement à cette date, à compter de sa notification) 2027 au 31 décembre 2027 inclus. Chaque lot pourra être reconduit tacitement 2 fois, à chaque échéance annuelle. Chaque période de reconduction sera de 1 an. La durée maximum de chaque lot pourra donc être de 3 ans, toutes reconductions comprises.",
    "description_language": "fr",
    "buyer": "Terres de Montaigu, Centre intercommunal d'action sociale (CIAS)",
    "country": "FR",
    "country_name": "France",
    "category": "Food, beverages and tobacco",
    "cpv": "15890000",
    "procedure": "open",
    "published": "2026-09-25",
    "deadline": "2026-11-04T12:00:00+01:00",
    "status": "open",
    "source": "ted"
}