{
    "id": "ted:708176-2026",
    "url": "https://outfortender.com/tender/ted-708176-2026",
    "official_notice": "https://ted.europa.eu/en/notice/708176-2026/html",
    "title": "Suivi de la dynamique de l'azote sur les bassins d'alimentation de captage de la communauté urbaine Le Havre Seine Métropole",
    "titles": {
        "fr": "Suivi de la dynamique de l'azote sur les bassins d'alimentation de captage de la communauté urbaine Le Havre Seine Métropole"
    },
    "description": "- Forme du marché: Cf. article 2-3 du règlement de la consultation: La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Conformément aux dispositions de l'article R.2162-4 du code de la commande publique : Le lot 1 ne présente pas de montant minimum et a pour montant maximum 400 000 euros HT / Le lot 2 ne présente pas de montant minimum et a pour montant maximum 60 000 euros HT / Le lot 3 ne présente pas de montant minimum et a pour montant maximum 240 000 euros HT / Le lot 4 ne présente pas de montant minimum et a pour montant maximum 320 000 euros HT. Les montants indiqués s'appliquent à l'ensemble de la durée d'exécution du marché",
    "description_language": "fr",
    "buyer": "LE HAVRE SEINE METROPOLE",
    "country": "FR",
    "country_name": "France",
    "category": "Sewage, refuse, cleaning and environmental services",
    "cpv": "90733000",
    "procedure": "open",
    "published": "2026-10-14",
    "deadline": "2026-11-16T16:00:00+01:00",
    "status": "open",
    "source": "ted"
}