{
    "id": "ted:747496-2026",
    "url": "https://outfortender.com/tender/ted-747496-2026",
    "official_notice": "https://ted.europa.eu/en/notice/747496-2026/html",
    "title": "Collecte, traitement et élimination des déchets",
    "titles": {
        "fr": "Collecte, traitement et élimination des déchets",
        "nl": "verwerking – Collecte, traitement et élimination des déchets"
    },
    "description": "Ce marché est un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum au sens des articles R2162-1 à R2162-12 du Code de la Commande Publique. Les lots 001 à 014 concernent uniquement les besoins pour les Hôpitaux Civils de Colmar (HCC), par typologie de déchet, ils feront l'objet de marchés mono-attributaire à bon de commande. Les lots 101 à 114 concernent les établissements membres du GHT11 qui pourront recourir à un marché subséquent multi-attributaires à bon de commande. Le montant maximum annuel pour l'ensemble des lots est de 2 940 000 EUR HT, soit 650 000EUR HT pour les lots 001 à 014 (HCC) et 2 290 000 EUR HT pour les lots 101 à 114 (GHT). Il est conclu pour une première période d'un an allant du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027, reconductible tacitement 3 fois, sans excéder la date du 31 décembre 2030.",
    "description_language": "fr",
    "buyer": "Hôpitaux Civils de Colmar (68)",
    "country": "FR",
    "country_name": "France",
    "category": "Sewage, refuse, cleaning and environmental services",
    "cpv": "90510000",
    "procedure": "open",
    "published": "2026-10-28",
    "deadline": "2026-12-04T12:00:00+01:00",
    "status": "open",
    "source": "ted"
}