{
    "id": "ted:751738-2026",
    "url": "https://outfortender.com/tender/ted-751738-2026",
    "official_notice": "https://ted.europa.eu/en/notice/751738-2026/html",
    "title": "Accord-cadre multi-attributaire portant sur la réalisation de diagnostics « Bilan Patrimoine Habitat » (BPH) dans le cadre des opérations de maîtrise d'ouvrage sur le patrimoine de Paris Habitat",
    "titles": {
        "fr": "Accord-cadre multi-attributaire portant sur la réalisation de diagnostics « Bilan Patrimoine Habitat » (BPH) dans le cadre des opérations de maîtrise d'ouvrage sur le patrimoine de Paris Habitat"
    },
    "description": "La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre multi-attributaires concernant des missions de diagnostic « Bilan Patrimoine Habitat » ci-après dénommé « BPH », pour des opérations ponctuelles en fonction des besoins de Paris Habitat sur son patrimoine. L'accord-cadre sera exécuté à fur et à mesure de l'exécution de bons de commande dans les limites suivantes : - montant minimum : Sans - montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 500 000,00 euro(s) HT. L'accord-cadre sera conclu avec 3 attributaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. L'accord-cadre sera attribué aux trois candidats les mieux classés",
    "description_language": "fr",
    "buyer": "Paris Habitat - OPH",
    "country": "FR",
    "country_name": "France",
    "category": "Architectural, construction and engineering services",
    "cpv": "71315200",
    "procedure": "open",
    "published": "2026-10-29",
    "deadline": "2026-11-30T16:00:00+01:00",
    "status": "open",
    "source": "ted"
}