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    "id": "ted:758061-2026",
    "url": "https://outfortender.com/tender/ted-758061-2026",
    "official_notice": "https://ted.europa.eu/en/notice/758061-2026/html",
    "title": "IMPRESSION SUR PAPIER POUR LA COMMUNE DE SAINT-JOSEPH – ANNÉE 2027 (MARCHÉ N° 26AO018)",
    "titles": {
        "fr": "IMPRESSION SUR PAPIER POUR LA COMMUNE DE SAINT-JOSEPH – ANNÉE 2027 (MARCHÉ N° 26AO018)"
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    "description": "La présente consultation a pour objet : l'impression sur papier (fourniture, impression et livraison) pour la commune de Saint-Joseph. Les prestations concerneront essentiellement des enveloppes. Les prestations comportent une tranche unique. La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire. Le montant hors taxe, pour la période initiale, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 2 000,00 Euros HT et un montant maximum de 20 000,00 Euros HT.",
    "description_language": "fr",
    "buyer": "Commune de Saint-Joseph",
    "country": "FR",
    "country_name": "France",
    "category": "Business services: law, marketing, consulting and recruitment",
    "cpv": "79800000",
    "procedure": "open",
    "published": "2026-11-02",
    "deadline": "2026-12-07T16:00:00+02:00",
    "status": "open",
    "source": "ted"
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