{
    "id": "ted:780839-2026",
    "url": "https://outfortender.com/tender/ted-780839-2026",
    "official_notice": "https://ted.europa.eu/en/notice/780839-2026/html",
    "title": "Marché de prestations d'assurances",
    "titles": {
        "fr": "Marché de prestations d'assurances"
    },
    "description": "Le présent marché est décomposé en six lots désignés comme suit : - Lot n°1 : Dommages-ouvrage (DO) ; Tous risques chantiers (TRC) ; - Lot n°2 : Responsabilité civile ; - Lot n°3 : Flotte auto et auto missions ; - Lot n°4 : Fraude ; - Lot n°5 : Individuelle Accident ; - Lot n°6 : Cyber. Variantes libres : La présentation de variantes libres à l'initiative des candidats est autorisée par application de l'article R. 2151-8 2° du Code de la commande publique. Les variantes libres peuvent avoir trait au niveau de garanties et de franchises. Le lot n°1 fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 500 000 euro(s) HT pour la durée globale de l'accord-cadre. Les autres lots sont des marchés ordinaires",
    "description_language": "fr",
    "buyer": "in'li",
    "country": "FR",
    "country_name": "France",
    "category": "Financial and insurance services",
    "cpv": "66510000",
    "procedure": "open",
    "published": "2026-11-10",
    "deadline": "2026-12-07T12:00:00+01:00",
    "status": "open",
    "source": "ted"
}