Out For Tender › France › Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture
L'inventaire et le diagnostic du patrimoine arboré de la ville de Gennevilliers et dans les propriétés communales (Ménilles, Ceillac et Les Gets)
- Acheteur
- Ville de Gennevilliers
- Pays
- France
- Catégorie
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture
- Date limite
- Clôture dans 28 jours (26 Oct 2026 11:00 UTC+0)
- Publié le
- 25 Sep 2026
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Code CPV
- 77231400
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Ce que l'acheteur demande
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum annuel HT est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Source: BOAMP · reference 26-93080 · JSON