Accord-cadre Fourniture et livraisons de pains 2027-2028

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Le présent accord-cadre concerne la fourniture et la livraison de pain frais et de viennoiserie destinés aux services municipaux de la ville de Niort, notamment pour les besoins des restaurants scolaires, des centres de loisirs et des écoles publiques maternelles et élémentaires. La durée de l'accord-cadre est fixée à 2 ans à compter du 1er janvier 2027 ou de sa notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31 décembre 2028. L'accord-cadre mono-attributaire (un seul titulaire par lot) s'exécutera par l'émission de bons de commandes. La consultation est décomposée en 19 lots. Une entreprise pourra soumissionner pour un lot, plusieurs lots ou l’ensemble des lots compte tenu de ses capacités professionnelles ; chaque lot fera l’objet d’une offre et d’un marché séparés. Un même fournisseur ne pourra se voir attribuer plus de 8 lots.

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